Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PICHE BISTE" LA PETITE CULOTTE
M. LAVILLE Jean-Hubert

Numéro de dépôt :
94530416
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque "PICHE BISTE" LA PETITE CULOTTE

Déposée le 20 juillet 1994 par monsieur LAVILLE Jean-Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "PICHE BISTE" LA PETITE CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est monsieur LAVILLE Jean-Hubert domicilié(e) St Sulpice de Pommiers, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAVILLE Jean-Hubert - France.

La marque "PICHE BISTE" LA PETITE CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PICHE BISTE" LA PETITE CULOTTE est expirée depuis le 20 juillet 2004.

LAVILLE Jean-Hubert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT , PAVILLON DE LA GABORIE , CHATEAU DAVRIL , MOULIN SAINT HUBERT , CHATEAU LA GABORIE , “ PICHE BISTE ” LA PETITE CULOTTE , MOULIN SAINT HUBERT , CHATEAU DU MONT CARLAU , CHATEAU DAVRIL , LAVILLE No 8


M. LAVILLE Jean-Hubert - St Sulpice de Pommiers, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France


M. LAVILLE Jean-Hubert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

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